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Marques déposées par monsieur Ivan MOREAU
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CFA Agri Nature
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CFA Agri Nature
Monsieur Ivan MOREAU

Numéro de dépôt :
4449207
Date de dépôt :
26/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2028
CFA Agri Nature de Ivan MOREAU

Présentation de la marque CFA Agri Nature

Déposée par voie électronique le 26 avril 2018 par monsieur Ivan MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CFA Agri Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est monsieur Ivan MOREAU domicilié(e) Allée des Druides - 85035 - LA ROCHE SUR YON cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CFA Nature, Monsieur Ivan MOREAU domicilié(e) Allée des Druides - 85035 - LA ROCHE SUR YON cedex - France.

La marque CFA Agri Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CFA Agri Nature arrivera à expiration en date du 26 avril 2028.

Ivan MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : Lycée Nature CFA Nature


Monsieur Ivan MOREAU - Allée des Druides - 85035 - LA ROCHE SUR YON cedex - France


CFA Nature, Monsieur Ivan MOREAU - Allée des Druides - 85035 - LA ROCHE SUR YON cedex - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Inscription le 15 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745605 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-15

Éducation ; formation.